La recherche en circuit fermé
Le temps de concevoir, coder et éprouver sans avoir à vendre en même temps. C'est ce temps-là qui manque à tous les projets qui s'arrêtent.
Pourquoi le mécénat, et pas l'investissement
Ce ne sont pas deux façons de faire la même chose. Ce sont deux moments distincts, et ils ne se remplacent pas.
Le moment amont
Pas de produit, pas de marché, pas de preuve. Rien qui se pitche.C'est là que le mécénat agit — et c'est la seule ressource qui accepte ce risque-là.
Le moment aval
Une solution éprouvée, des usages validés, un déploiement à financer.C'est là qu'intervient Bleu Blanc Build Capital, preuves à l'appui.
La conséquence
Sans mécénat, il n'y a jamais de preuve à investir.
Ce que votre soutien finance
Du temps d'ingénierie sur des problèmes que personne ne rentabilise encore, et un patrimoine qui reste commun.
Les chantiers sociétaux
Autonomie des aînés, insertion, inclusion et accessibilité. Des sujets où l'utilité est évidente et la rentabilité lointaine.
Le patrimoine d'innovation
Bibliothèques, standards, agents mutualisables, référentiels d'ingénierie. Construits une fois, réutilisables ensuite — et propriété de l'association.
Ce que vous n'obtenez pas
Nous le disons avant que vous le demandiez, parce que c'est le cœur du dispositif.
Aucune contrepartie de propriété intellectuelle n'est accordée aux mécènes.
Cette règle vous prive d'un droit — et c'est précisément ce qui rend votre soutien crédible. Un laboratoire qui cède sa propriété intellectuelle à ceux qui le financent n'est plus un laboratoire : c'est un sous-traitant. En n'accordant rien à personne, l'association garantit à chaque mécène qu'aucun autre n'a acheté l'orientation des travaux.
Le socle commun
L'association constitue et protège un socle intellectuel commun : méthodes, logiciels, bases de données, marques, contenus, savoir-faire.Article 23 des statuts. La titularité des droits est fixée par des contrats écrits — aucune participation à un projet n'emporte de cession automatique.
Une personne, une voix
Le montant d'un don, d'une cotisation ou d'une contribution ne confère aucun droit de vote supplémentaire.Statutaire. Un mécène ne peut donc pas acheter d'influence sur les décisions.
Réserves impartageables
Les excédents sont majoritairement consacrés au maintien ou au développement de l'activité, et les réserves constituées sont impartageables.
L'étanchéité
Séparation juridique stricte entre l'association, le Studio et le véhicule commercial.
Le droit de dire non
La Matrice d'Émergence® et le vote unanime des trois fondateurs conditionnent tout lancement.
Où va l'argent ensuite
Votre don n'est pas consommé : il amorce une boucle. C'est le modèle économique de l'ensemble.
i
Amorçage
Votre mécénat finance la recherche, sans contrepartie de propriété intellectuelle.
ii
Création de valeur
Le Studio transforme ce financement en technologies propriétaires.
iii
Capture de la valeur
Les filiales de Bleu Blanc Build Capital commercialisent les solutions matures.
iv
Retour à la source
Les bénéfices remontent vers l'association et financent la R&D suivante.
Les entreprises d'aujourd'hui financent les innovations de demain.
Ce que nous vous devons
En échange de votre confiance, trois obligations que nous prenons sur nous.
L'accès
Les chantiers en cours vous sont ouverts, sous accord de confidentialité.Le mode furtif protège les travaux du bruit extérieur, pas de ceux qui les financent.
La franchise
L'avancement réel, y compris ce qui n'a pas marché.Des preuves, pas des idées — la règle s'applique aussi quand la preuve est négative.
La discrétion
Votre nom n'est associé publiquement à 43.95 qu'avec votre accord écrit.
Le cadre fiscal
Le mécénat ouvre droit à une réduction d'impôt substantielle — à condition que l'organisme bénéficiaire soit reconnu d'intérêt général. Voici le régime, et où nous en sommes précisément.
Entreprises
Réduction d'impôt de 60 %
60 % du montant du don, ramenés à 40 % pour la fraction supérieure à 2 M€.
Plafond : 20 000 € ou 0,5 % du chiffre d'affaires HT, le montant le plus élevé des deux étant retenu.
L'excédent est reportable sur les cinq exercices suivants.
Particuliers
Réduction d'impôt de 66 %
66 % du montant du don.
Plafond : 20 % du revenu imposable.
L'excédent est reportable sur les cinq années suivantes.
Dons en nature
Matériel, licences, prestations : la valorisation retenue est le coût de revient pour le donateur, pas le prix de marché.
Mécénat de compétences
La mise à disposition de salariés est valorisée au coût de revient — rémunération et charges sociales — dans la limite de trois fois le plafond annuel de la sécurité sociale par salarié mis à disposition.C'est la voie naturelle pour un partenaire d'expérimentation qui ouvre ses équipes plutôt que son chéquier.
Contreparties
Un don n'exclut pas toute contrepartie, mais il doit exister une disproportion marquée entre les deux : l'administration admet un rapport de l'ordre de un à quatre.Au-delà, l'opération est requalifiée en parrainage — une charge déductible, mais plus une réduction d'impôt.
Les trois conditions de l'intérêt général
01 · Gestion désintéressée
Dirigeants bénévoles, aucune distribution de bénéfices, réserves impartageables.Statuts, articles 4 et 24 : les fonctions électives sont exercées à titre bénévole, les excédents vont au développement de l'activité, les réserves sont impartageables.
02 · Activité non lucrative prépondérante
L'association ne doit pas concurrencer le secteur commercial dans des conditions comparables.Statuts, article 3 : les activités marchandes sont portées par des structures juridiquement, financièrement et comptablement autonomes ; l'association conserve une activité propre, autonome et significative au service de son objet non lucratif.
03 · Pas de cercle restreint
L'action doit bénéficier à un public ouvert.Statuts, article 2 : l'association agit au bénéfice d'un public ouvert et ne fonctionne pas au profit d'un cercle restreint de personnes.
Objet éligible
L'article 238 bis vise notamment les organismes à caractère scientifique, éducatif, social et culturel.Statuts, article 2 : but d'intérêt collectif, non lucratif, à caractère notamment scientifique, technologique, éducatif, social, culturel et territorial.
Où nous en sommes — à lire avant de donner
Les statuts ont été rédigés pour satisfaire ces conditions, et le point sensible est identifié : l'existence de 43.95 Studio et de Bleu Blanc Build Capital, détenues par les fondateurs. L'article 3 l'encadre explicitement — aucun don, subvention, salarié, équipement, donnée ou résultat de l'association ne peut être transféré gratuitement au bénéfice d'une telle entreprise.
Pour autant, l'éligibilité au mécénat ne se déclare pas : elle s'apprécie. C'est pourquoi l'article 25 de nos statuts est prudent — l'association n'émet de reçu fiscal que si elle remplit les conditions légales applicables. Nous engageons la procédure de rescrit fiscal (article L 80 C du livre des procédures fiscales) : l'administration se prononce sous six mois, et son silence à l'issue de ce délai vaut accord tacite opposable.
Tant que cette réponse n'est pas acquise, nous ne délivrons aucun reçu fiscal et nous vous le disons par écrit. Vous saurez exactement ce que vous engagez.
Ces éléments décrivent le régime en vigueur à titre d'information et ne constituent pas un conseil fiscal. Chaque situation s'apprécie individuellement : nous vous invitons à la valider avec votre expert-comptable ou votre conseil.
Commencer par une conversation
Pas de dossier à remplir, pas de montant à annoncer. On écoute d'abord ce qui vous intéresse dans la démarche.
« Les grandes transformations ne commencent jamais par une technologie. Elles commencent lorsqu'une communauté décide de construire ensemble un avenir différent. »
Livre blanc fondateur — 43.95